Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DU MONT LOZERE
/
SAVEUR DES FORETS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAVEUR DES FORETS
SAS COMPAGNIE DU MONT LOZERE

Numéro de dépôt :
94542629
Date de dépôt :
24/10/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/10/2014

Présentation de la marque SAVEUR DES FORETS

Déposée le 24 octobre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DU MONT LOZERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAVEUR DES FORETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DU MONT LOZERE domicilié(e) 30110 LES TAILLADES (dossier no 2273327) - 30110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 388 480 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maryse DESLUX CHAMPILAND domicilié(e) 390, av Joseph Lacoste,40990 HERM (dossier no 2273327) - 40990 - France.

La marque SAVEUR DES FORETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAVEUR DES FORETS est expirée depuis le 24 octobre 2014.

COMPAGNIE DU MONT LOZERE a également déposé les autres marques suivantes : CONSERVERIE DU MONT LOZERE , COMPAGNIE DU MONT LOZERE , CASTA


SAS COMPAGNIE DU MONT LOZERE - 30110 LES TAILLADES (dossier no 2273327) - 30110 - France - SIREN 339388480


Maryse DESLUX CHAMPILAND - 390, av Joseph Lacoste,40990 HERM (dossier no 2273327) - 40990 - France


Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2004 n°2273327 - Publication au BOPI 2004-10-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-20

Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49

Inscription le 21 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522139 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-21

Légumes conservés Fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.